Lettres Circulaires

Actualisation de la nomenclature de la gestion du temps de travail

Fait à Paris, le mercredi 14 mai 2014

Référence : 019-14
Émetteur : Direction du Développement et de l'Accompagnement des Ressources Humaines

La nomenclature de la gestion du temps de travail est actualisée.

La nomenclature de la gestion du temps de travail est actualisée afin de tenir compte des évolutions réglementaires et conventionnelles.

Les nouvelles rubriques apparaissent en italiques, précédées du pictogramme.

Pictogramme

Par ailleurs, dans un souci de lisibilité, les codes qui ne sont plus utilisés ont été extraits de la nomenclature, et figurent désormais en annexe du document.

Vous voudrez bien trouver ci-joint, une nouvelle nomenclature qui se substitue à celle en vigueur précédemment.