Lettres Circulaires

Lancement de la campagne des observatoires inter-régionaux 2018

Fait à Paris, le lundi 2 juillet 2018

Référence : 013-18
Émetteur : Laurence De Bruyne - observatoires.regionaux@ucanss.frDRSI – Relations sociales

Je vous informe que la campagne des observatoires inter-régionaux 2018 se déroulera du 7 novembre au 18 décembre 2018.

Conformément à leur mission inscrite dans l'accord relatif au dialogue social du 5 mai 2015, les observatoires inter-régionaux ont pour objet d'évaluer les effets de la mise en œuvre, au plan local, des accords collectifs négociés au plan national, afin de vérifier l'atteinte des objectifs poursuivis par les partenaires sociaux et de présenter des études en matière de ressources humaines.

Dans ce cadre, les observatoires favorisent les échanges sur les pratiques de gestion des ressources humaines développées par les organismes lors de la mise en œuvre des accords, qui contribuent à l'atteinte des objectifs.

Je vous rappelle qu'au cours de la campagne 2017, les réunions ont porté sur la présentation du bilan de l'accord du 30 novembre 2004 sur la rémunération complété de la restitution de l'étude qualitative complémentaire du BSI relative à la connaissance et à la communication à propos des règles de rémunération.

A cet effet, le film réalisé par la CNAVTS a été mis à la disposition des organismes puis des salariés sur le portail de l'Ucanss, en suivant le lien ci-dessous :

Règles de politique salariale

Cette campagne a également été l'occasion de partager le bilan de l'accord du 4 mars 2014 sur le travail à distance ainsi que les travaux menés par l'Ucanss en faveur de la mobilité des salariés en présentant les travaux sur l'expérimentation de la mobilité, les forums métiers et la charte de mobilité. Ces outils sont également disponibles sur le portail de l'Ucanss par le lien :

Kit méthodologique

S'agissant de la campagne 2018, le programme arrêté lors de l'Instance Nationale de Concertation du 8 mars 2018 porte sur les points suivants :

  1. La rémunération avec notamment le bilan de l'accord du 30 novembre 2004 et de l'accord relatif à l'intéressement ;

  2. Première évaluation de l'accord du 8 mars 2016 relatif au compte épargne temps ;

  3. Le Plan d'Epargne Interentreprise depuis sa création en 2004.

Le planning prévisionnel de la campagne 2018 par région est le suivant :

AUVERGNE – RHÔNE-ALPES : Mercredi 7 novembre – Lyon

ÎLE-DE-FRANCE : Vendredi 16 novembre – Paris

BRETAGNE – PAYS DE LA LOIRE : Mercredi 21 novembre – Nantes

CENTRE – VAL-DE-LOIRE – NOUVELLE-AQUITAINE : Mardi 27 novembre – Bordeaux

PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR – CORSE – OCCITANIE : Mercredi 5 décembre – Marseille

NORMANDIE – HAUTS-DE-FRANCE : Vendredi 14 décembre – Lille

GRAND-EST – BOURGOGNE – FRANCHE-COMTE : Mardi 18 décembre – Strasbourg

Concernant la composition du collège employeur, je vous rappelle qu'elle est établie au sein de vos réseaux par les caisses nationales.

Dans l'attente, et pour celles et ceux d'entre vous qui auront été désignés à ce titre, je vous remercie de bien vouloir réserver la date correspondant à votre région.

Des informations complémentaires vous seront communiquées ultérieurement.