Lettres Circulaires

rapport d'activité pour l'année 2003 sur la gestion des archives à titre historique.

Fait à Paris, le mercredi 7 avril 2004

Référence : 012-04 - lettre circulaire Ucanss du 9 mai 2000 / Circulaire interministérielle AD 2000-1 du 12 janvier 2000 (Annexe V).
Émetteur : Jacques BOMMEL - tel : 01.45.38.83.22 - Fax : 01.45.38.83.23 - e-mail : jbommel@ucanss.fr
Document(s) annexe(s) : Icône document Wordannexe1Icône document Wordannexe2Icône document Wordannexe3

En application de la circulaire interministérielle AD 2000-1, je vous remercie d'établir le rapport d'activité sur la gestion des archives historiques de l'année 2003 et de le faire parvenir à l'Ucanss d'ici le 30 juin 2004.

Je vous rappelle que vos rapports feront l'objet d'une synthèse qui sera transmise au Comité d'Histoire et à la Direction des Archives de France. Il s'agit à la fois d'un document d'évaluation de la mise en œuvre de la politique de conservation, et d'un outil de promotion de vos fonds d'archives auprès des chercheurs. Vous trouverez ci-joint, la synthèse relative à l'année 2002.

Une copie de cette lettre sera transmise pour suivi à votre correspondant archives, si vous en avez désigné un. Dans le cas contraire, je vous demanderais de bien vouloir en nommer un à l'aide du document « Désignation du correspondant archives historiques » que vous trouverez en annexe.

Michel Géraudie (02-43-50-76-40 – michel.geraudie@cpam-lemans.cnamts.fr),

Bruno Gourry (04-72-50-60-60 - archives.caflyon@wanadoo.fr)

et Jean-Louis Martinez (05-56-50-10-46 - jean-louis.martinez@cafbordeaux.cnafmail.fr), conseillers Archives Historiques selon les régions dont vous trouverez le découpage en annexe, sont à votre disposition pour toute précision complémentaire.