Comme vous le savez, la date des élections des représentants du personnel aux Conseils d'administration des Organismes du régime général de sécurité sociale a été reportée au 11 septembre 2001.
Les modalités d'organisation du scrutin ont été définies par une circulaire ministérielle DSS/4B/2001/37 du 3 juillet 2001 qui vient seulement de parvenir à l'Ucanss.
Afin que les Organismes soient en mesure de préparer les opérations nécessaires à l'organisation du scrutin, vous trouverez ci-joint la circulaire précitée accompagnée du calendrier des opérations électorales, de l'arrêté du 12 juin 2001 fixant la date des élections ainsi que de celui du 14 mai 1996, toujours applicable, relatif aux imprimés électoraux.
Je vous indiquerai ultérieurement les conditions selon lesquelles je souhaite que les résultats et procès-verbaux de cette élection soient communiqués à l'Ucanss.
