Lettres Circulaires

observatoires régionaux

Fait à Paris, le vendredi 29 janvier 2010

Référence : 008-10
Émetteur : Jean-Louis TARDIVAUDDDARH – Observatoires régionaux

Dans le cadre de la préparation de la campagne des observatoires régionaux, l'UCANSS vous adresse, en début d'année, un questionnaire dont l'exploitation permet d'analyser les effets des dispositifs relatifs à la politique de rémunération.

L'implication soutenue des organismes et la pertinence des données transmises à cette occasion ont contribué à enrichir le dialogue social régional axé sur l'évaluation de l'accord du 30 novembre 2004 et je vous en remercie.

Pour 2010, le processus de préparation de la campagne est adapté. En effet, l'évolution des missions des observatoires faisant actuellement l'objet d'une négociation avec les partenaires sociaux, le contenu des travaux qui s'y dérouleront cette année n'est pas encore arrêté.

Nous vous proposons néanmoins une version plus allégée du questionnaire qui permettra d'approfondir notre réflexion sur certaines questions touchant à la rémunération et de disposer de quelques éléments de diagnostic sur différents thèmes de la diversité, qui par ailleurs sont inscrits dans le programme de négociation.

Comme en 2009, les données concernant les effectifs et la rémunération ne sont plus à saisir, ce qui explique d'ailleurs le caractère exclusivement qualitatif du questionnaire.

Le secteur statistique de l'UCANSS (DIRES) consolide les données issues des différents systèmes de paie. Les décomptes effectués s'appuient sur les règles de calcul de la rémunération moyenne du personnel en place (RMPP).

Comme chaque année, les données de votre organisme, y compris celles qui sont issues du questionnaire, seront disponibles sur votre espace au cours du deuxième trimestre.

Le questionnaire, téléchargeable en version PDF, est d'ores et déjà disponible sur le site de l'UCANSS.

Il doit être rempli exclusivement sur le site Internet ucanss.fr (plan du site/les Observatoires régionaux) par tous les organismes, entre le 1er février 2010 et le 12 mars 2010.

Les collaborateurs de l'UCANSS restent à votre disposition pour vous apporter toutes les informations que vous souhaitez (observatoires.regionaux@ucanss.fr).