Ainsi que vous le savez, l'élection des représentants du personnel au sein des conseils d'administration des organismes visés en objet a été fixée au 10 mars 2005.
Les modalités de centralisation par l'Ucanss des résultats de ce scrutin font l'objet de la présente lettre-circulaire.
1/ TRANSMISSION DES RÉSULTATS PAR LA VOIE POSTALE
Afin de faciliter la collecte des informations, deux états joints ont été réalisés, l'un pour les résultats concernant exclusivement les titulaires, l'autre pour les résultats concernant uniquement les suppléants.
En raison de l'intérêt que présente la centralisation, au plan national, de l'ensemble des résultats dans le meilleur délai possible, je vous remercie de bien vouloir faire assurer l'envoi à l'Ucanss d'un exemplaire de chacun des deux états le jour même de la signature des procès-verbaux par les bureaux de vote.
2/ TRANSMISSION DES RÉSULTATS PAR TELECOPIE
Indépendamment de la transmission des états telle qu'indiquée ci-dessus, il est essentiel qu'un résultat du scrutin concernant le nombre et l'origine syndicale des TITULAIRES ELUS puisse être dégagé au plan national dès le 10 mars 2005 au soir.
Pour ce faire, la procédure à suivre est indiquée dans le document annexé à la présente lettre-circulaire.
Je vous remercie de prendre personnellement toutes les dispositions voulues afin que la transmission des informations s'effectue selon les modalités énoncées.
