Lettres Circulaires

Actualisation de la nomenclature de la gestion du temps de travail

Fait à Montreuil, le lundi 9 janvier 2023

Référence : 002-23
Émetteur : Direction du Développement et de l'Accompagnement des Ressources Humaines
Destinataires :

Mesdames les Directrices, Messieurs les Directeurs des organismes de Sécurité sociale

Vous voudrez bien trouver, ci-joint, la nomenclature de la gestion du temps de travail actualisée, qui se substitue à celle en vigueur précédemment.

Cette actualisation vise à intégrer les nouveaux codes absence permettant un maintien de salaire dans le cadre des congés de proche aidant et de présence parentale et acte de la réactivation du code relatif au congé pour validation des acquis de l'expérience.

Enfin, certains libellés et certaines références textuelles ont été mis à jour afin de prendre en compte les évolutions réglementaires.

Les rubriques nouvelles ou modifiées apparaissent en italique, précédées du pictogramme Pictogramme

Dans un souci de lisibilité, les codes qui ne sont plus utilisés ont été extraits de la nomenclature, et figurent en annexe du document.